H comme Hoirie

C’est dans un acte récupéré au Minutier Central, à Paris, que j’ai trouvé ce mot, à l’usage encore répandu en Suisse, même si en France le mot n’est plus vraiment utilisé.

Dans le dictionnaire de droit privé de Serge Braudo (1), voici comment on définit l’hoirie : ensemble des biens dépendants d’une succession.

J’avais trouvé l’acte dans le répertoire du notaire Quinquet, dont l’étude couvrait la paroisse St Eustache, paroisse où vivaient Gratien Landes (2) et Catherine le Bois Duclos (3). Il était question de la remise d’un extrait mortuaire d’une certaine Marie Madeleine Lebois Duclos et de la déclaration de ses héritiers. Peut être allais je trouver une piste concernant cette branche parisienne si difficile à remonter.

La liasse notariée (4) est conséquente, 17 feuillets, écrits de différentes plumes, un bel exercice de paléographie.

Tout commence le 26 juillet 1751 quand Henri Etienne Devienne, époux de Marie Thérèse Lebois Duclos, apporte au notaire Maitre Quinquet un extrait mortuaire concernant Marie Madeleine Lebois Duclos, parente de son épouse, morte à Saulieu en Bourgogne, le 3 février 1751.

hoirie_1a

Aujourd’huy est comparu pardevant les
conseillers du roy no[tai]res à Paris sous s[ignés] Henry Etienne
deVienne Directeur des Postes Etrangeres dem[eurant] a Paris rue St Honoré
p[aroi]sse St Eustache
Lequel a apporté a
Maitre Quinquet pour Eux pour mettre au rang de ses minuttes
l’Extrait mortuaire de D[emoise]lle Marie Mad[elei]ne Lebois duclos
du trois fevrier mil sept cent cinquante un tiré des registres de la ville (.)
de Saulieu

 

Les différentes parties de la liasse ne sont pas chronologiques, ce qui complique la compréhension de l’événement.

Reprenons donc les événements dans le bon ordre.

Le 1 février 1751, Marie Madeleine Lebois Duclos, célibataire, décède à Saulieu. Elle est inhumée le 3 février 1751 à Saulieu, dans la basilique St Andoche et c’est le curé de la paroisse de Saulieu, le sieur Bouillotte, qui établit l’acte de sépulture, un acte bien succinct qui ne nous dit même pas qui était présent lors de l’enterrement. A sa décharge, le curé de Saulieu n’assistait pas à la sépulture.

hoirie2

 

Le mercredy troisieme feuvrier mil sept cent cinquante un Damoiselle marie
Magdeleine Lebois Duclos decedée avant hyer munie des sacrements de penitence et
extreme onction, agee d environ soixante neuf ans, a été inhumée à Saint Andoche proche la chapelle du
scapulaire par Messieurs du chapitre;

 

Le 28 juin, le curé Bouillotte établit l’extrait de déces, conforme à son registre, et le fait authentifier le 6 juillet par le lieutenant civil au bailliage de Saulieu, le sieur Etienne Debadier de Jullenay.

hoirie_3

 

je prêtre curé de la ville et paroisse de Saulieu soussigné déclare et certifie que le present extrait est conforme
a son original. Fait à Saulieu le vingt huit juin mil sept cent cinquante et un.
Signé Bouïllotte
Nous conceillier du roy et son lieutenant civil au
Baillage et chancellerie de Saulieu scavoir fesons
a tous ceux qu’il apartiendra que le sieur Boüiliotte qui a delivre l’acte ci dessus est
curé de Saulieu et que foy doit etre adjoutée aux actes qu’il expedie en cette qualité; et témoigne
de quoi Nous Nous sommes soussignés; ce six juilliet mil sept cent cinquante et un
signé Debadier de Jullenay

 

Le 25 juillet, devant Maitre Quinquet à Paris, les trois  soeurs  Lebois Duclos, habitant à Paris, et bien sûr leurs époux, donnent procuration au sieur Nicolas Bouquin, habitant à Saulieu, pour en leur nom mettre fin aux scellés sur les biens de leur défunte parente et en transférer la possession à la soeur de cette dernière, Louise, habitant à Saulieu.
Henry Devienne, qui avait probablement fait le voyage à Saulieu, vient le 26 juillet, comme nous l’avons vu ci dessus, remettre l’extrait de décès à son notaire.

A Saulieu, le 14 septembre 1751, Simon Lazarre Bidault reçoit Pierre Touchard et Louise Lebois Duclos. Pierre Touchard est le procureur d’office chargé de mettre les scellés sur les biens de la défunte Marie Madeleine. Il informe la justice civile du lieu que Nicolas Bouquin, représentant les soeurs de la défunte, a demandé que les scellés soient retirés – a priori ils n’ont pas encore été apposés – et a déclaré que les trois soeurs parisiennes Lebois Duclos avaient décidé que les biens et effets de Marie Madeleine – son hoirie – soient donnés en pleine possession à  Louise, présente, qui va payer les différentes expéditions de cette minute portée au registre du greffe de la justice de Saulieu. A aucun moment dans aucun des actes on ne dit ce que sont ces biens et ce qu’ils valent, dommage.

A Saulieu, de ce que je lis dans la liasse, la situation est réglée.

Il faut maintenant en prendre acte à Paris, où résident les trois  soeurs.
A cet effet, le 10 octobre 1751, comparaissent Pierre Etienne de Ballieu, médecin à Paris, et Louis Morlet, marchand d’étoffes de soie, aussi à Paris, qui viennent témoigner de liens familiaux entre les cinq personnes. Pour les témoins, il s’agit de cinq soeurs. Maitre Quinquet peut dresser son acte définitif, pour lui l’affaire est close. Louise à Saulieu est en possession des biens de sa soeur, avec l’accord de ses trois autres soeurs demeurant à Paris.

Au niveau juridique, j’ai eu un peu de mal à me retrouver dans les dates et quelques mots continuent à échapper à la transcription que j’ai faite de la liasse, sans conséquence je pense sur ma compréhension de l’ensemble.

Au niveau généalogique et biographique, j’ai obtenu quelques précisions supplémentaires sur Gratien Landes et Catherine Lebois Duclos, les ancêtres de mes enfants.  Je retrouve les trois soeurs parisiennes et leurs époux dans d’autres actes dont je vous parlerai à l’occasion. J’ai en revanche un souci concernant les deux “soeurs” demeurant à Saulieu. Si j’en crois la déclaration faite le 10 octobre 1751, voici à quoi ressemblerait l’arbre des soeurs Lebois Duclos.

hoirie_4

 

Pourtant, j’ai un vrai doute …. A la lecture d’autres actes, François Lebois Duclos et Anne Angélique Goret n’ont que trois filles. Louise et Marie Madeleine seraient à mon avis plutôt les tantes paternelles des trois soeurs, surtout quand on prend en compte l’âge de Marie Madeleine à son décès, qui correspond à l’age qu’aurait le père des soeurs parisiennes. Alors pourquoi cette déclaration erronnée des témoins ?

Une fois de plus, un acte peut conduire à une conclusion erronnée, une fois de plus il va falloir que je recoupe avec d’autres renseignements. Et une fois de plus, je vais me heurter à l’absence de registres sur Paris …. Affaire à suivre.

Sources et liens
(1) Dictionnaire du droit privé de Serge Braudo – Hoirie
(2) Geneanet – Fiche de Gratien Landes
(3) Geneanet – Fiche de Catherine Lebois Duclos
(4) Archives Nationales – MC_ET_I_452

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